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Douane Maroc

Douane

Si vous entrez au Maroc avec un véhicule afin d'y séjourner temporairement, il faut remplir la déclaration d'admission temporaire de véhicule.
Un formulaire est disponible, accompagné des règles en vigueur.

Les règlementations douanières sont précises pour :

- l'alcool (1 bouteille de vin et 1 bouteille d'alcool ou 2 bouteilles de vin par adulte) et le tabac (200 cigarettes ou 50 cigares ou 250 g de tabac par adulte).
- les armes et les munitions ( 50 cartouches par fusil ) de chasse. Les fusils à canon rayé sont interdits.
- interdiction d'importer ou d'exporter des dirhams.

SOUSCRIPTION DE DECLARATION D’ADMISSION TEMPORAIRE DE VEHICULES AUTOMOBILES  (D16ter)
PAR PROCEDE INFORMATIQUE

Le bénéfice du régime de l'admission temporaire est accordé aux moyens de transport désignés ci-dessous, amenés par les personnes ayant leur résidence habituelle à l'étranger (Marocains résidant à l'étranger, touristes étrangers, etc) venant séjourner temporairement au Maroc :

        - les véhicules automobiles, voitures de location, taxis, immatriculés à l'étranger dans une série normale ou provisoire;

        - les véhicules automobiles genre fourgon, fourgonnette, etc;

        -  les Camping cars;

        - les cycles à moteur;

        - les scooters, motocyclette avec ou sans side-car dont la cylindrée est supérieure à 50 cm3;
 

 Le régime de l'admission temporaire est accordé pour ces moyens de transport pour une durée maximum de six (06) mois, continue ou fractionnée, pendant une année civile, exception faite, toutefois, des véhicules genre fourgon et fourgonnette qui bénéficient d'un délai de séjour sous ledit régime de trois (03) mois, fractionné ou continu.

    Bénéficient du régime de l'admission temporaire, les personnes suivantes :

        - les Marocains résidant à l'étranger;

        - les touristes étrangers;

        - les étrangers venant séjourner temporairement au Maroc, pouvant bénéficier de ce régime avec immatriculation du véhicule importé dans une série spéciale (OI, CD, CC, PAT, etc). Cas des membres des corps diplomatiques et consulaires accrédités au Maroc, des coopérants, des enseignants recrutés par les missions d'enseignement Français au Maroc et les missions culturelles espagnoles et italiennes, etc.
 

Les personnes ayant l'une des qualités ci-dessus, ont la possibilité de souscrire par procédé informatique, la déclaration d'admission temporaire (D16Ter) à partir de leur lieu de résidence à l'étranger, préalablement à leur arrivée au Maroc.

Démarche à suivre :

L'Administration des Douanes et Impôts Indirects met à votre disposition le formulaire D16Ter que vous pouvez servir avant de procéder à son édition.

    Cette déclaration dûment servie devra être présentée :

        - soit aux agents des douanes se trouvant à bord des navires assurant la traversée entre l'Espagne ou la France d'une part et le Maroc, d'autre part;

         - soit aux agents des douanes du bureau d'entrée.
 

Les documents ci-après devront être présentés, également, avec la déclaration D16Ter :

        - carte grise du véhicule;
        - passeport;

        - carte de séjour à l'étranger (MRE);

        - carte de séjour à l'étranger (MRE);
        - procuration du propriétaire du moyen de transport, lorsque l'importation est réalisée par une autre personne.


 



 
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